Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
O. MUSTAD ET FILS

Numéro de dépôt :
1397119
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1997
Marque figurative de O. MUSTAD ET FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mars 1987 par O. MUSTAD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est O. MUSTAD ET FILS, domicilié(e) société anonyme, 76480 DUCLAIR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397119.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 1997.

O. MUSTAD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : MUSTAD , (Marque figurative) , MUSTAD


O. MUSTAD ET FILS - société anonyme, 76480 DUCLAIR. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Clous pour fers à cheval et à boeufs.